Tiny house: nécessité d'un permis ?
Les tiny houses sont la nouvelle tendance de ces dernières années. Pour certains, c'est "LA" solution à la densification, pour d'autres c'est l'image idéale de la vie au vert. Cette image idyllique est souvent renforcée par les médias, qui donnent souvent l'impression qu'une tiny house peut être placée n'importe où. Mais rien n'est moins vrai...
Pour savoir si vous avez besoin ou non d'un permis pour placer une tiny house, l'utilisation de la tiny house est importante : Sert-elle d'habitation ou de résidence secondaire ? Dans cet article, nous vous guidons à travers les règles d'urbanisme relatives aux tiny houses.
LA TINY HOUSE COMME RÉSIDENCE PERMANENTE
Si vous souhaitez vivre en permanence dans une tiny house et donc y établir votre résidence, vous avez toujours besoin d'un permis d'environnement. Vous ne pouvez installer votre tiny house que dans une zone résidentielle. Dans une zone agricole, il est possible de remplacer une maison existante. Vous avez également besoin d'un permis pour la construction ou l'aménagement du terrain sur lequel votre tiny house est placée. Cela comprend le pavage du terrain.
Pour vivre en permanence dans une tiny house, il faut toujours respecter les normes de qualité du logement. Par exemple, une tiny house pour deux personnes doit mesurer au moins 27 m² et disposer d'une salle de bain/douche, de toilettes et d'une cuisine à l'intérieur ou à côté de la maison.
LA TINY HOUSE COMME LOGEMENT DE VACANCES
Outre le fait de vivre dans une tiny house, les tiny houses sont souvent utilisées comme logement de vacances. Dans ce cas également, un permis est nécessaire, sauf si vous bénéficiez de l'une des exemptions suivantes :
PREMIÈRE EXEMPTION : MAX. 4 X 30 JOURS
Cette exemption peut être utilisée si la tiny house est placée quelque part pour une période de 30 jours consécutifs seulement 4 fois par an. Ces périodes de 30 jours commencent toujours le jour du placement et durent 30 jours, indépendamment du fait que la tiny house soit effectivement placée pendant 30 jours. Les quatre périodes peuvent se succéder, mais ce n'est pas nécessaire.
Cela n'est possible que dans les zones qui ne sont pas des zones vulnérables sur le plan spatial, à l'exception des parcs. Les zones vulnérables d'un point de vue spatial comprennent les zones forestières, les réserves naturelles et les zones agricoles d'importance écologique.
Il faut tenir compte du fait que la réalisation de l'objectif général de la zone ne doit pas être compromise. En d'autres termes, aucun objet permanent ne peut être construit en fonction de l'emplacement des tiny houses, par exemple aucun pavage supplémentaire. En outre, aucun arbre ne peut être abattu et la végétation et le relief ne peuvent être modifiés.
DEUXIÈME EXEMPTION : HÉBERGEMENT LIÉ AU SITE
Si un site est autorisé pour l'hébergement lié au site en vertu du décret sur l'hébergement, il n'est pas nécessaire de demander un permis pour placer et déplacer les tiny houses sur ce site. Ceci n'est donc possible que si un permis a déjà été obtenu dans le passé pour la création d'un tel site.
TROISIÈME EXEMPTION : ÉVÉNEMENTS OU GROUPES ACCOMPAGNÉS
Cette dérogation a été créée pour permettre le camping sans permis de mouvements de jeunes près d'une ferme, par exemple, ou l'établissement d'une prairie de camping pour la durée d'un festival de musique. Il s'agit généralement de tentes, mais l'installation de petites maisons n'est pas exclue si toutes les conditions sont remplies. Elle n'est donc pas autorisée dans les zones sensibles (zone forestière, zone naturelle, zone agricole d'importance écologique, etc.), le matériel utilisé devra être enlevé et stocké ailleurs après l'événement, et l'utilisation temporaire ne peut pas hypothéquer l'utilisation conforme à la destination pour le reste de l'année.
Les tiny houses servant de maisons de vacances peuvent être placées dans des zones résidentielles ou de loisirs. Exceptionnellement, les tiny houses peuvent également être autorisées dans d'autres zones. Il doit s'agir d'un contexte de co-utilisation récréative et il devra être démontré que le placement des tiny houses n'a qu'un impact limité sur le zonage général de la zone. Le permis ne peut être accordé que pendant une période spécifique ou pour une durée déterminée. L'obtention d'un tel permis nécessite les conseils d'un expert.
En tant qu'agriculteur, vous pouvez également installer une tiny house sur votre exploitation à des fins d'agritourisme. Dans ce cas, votre tiny house doit faire partie intégrante de l'exploitation agricole viable. Si votre tiny house ne répond pas à l'une des exemptions susmentionnées, vous devez obtenir un permis d'environnement.
GARER UNE TINY HOUSE
Que faire si vous possédez une tiny house mais que vous ne l'utilisez pas (actuellement) ? Si vous souhaitez "garer" une tiny house quelque part, vous n'avez pas besoin de permis pour le faire si vous ne l'utilisez pas effectivement. Et à condition que ce soit dans un endroit non visible de la voie publique et à moins de 30 mètres de la maison.
Dans tous les autres cas, vous aurez besoin d'un permis ou devrez remplir les conditions mentionnées plus haut dans les exemptions possibles.
ARCHITECTE
Outre le permis d'environnement, il est parfois nécessaire de faire appel à un architecte pour construire une tiny house. C'est le cas si la surface brute de votre tiny house dépasse 50 m², si sa hauteur est supérieure à 3,5 mètres ou si la tiny house est superposée.
En outre, les exigences du PEB doivent également être respectées pour une tiny house de plus de 50 m².
MAISON DE SOINS
Une tiny house peut également être utilisée comme maison de repos. Dans ce cas, son placement ne nécessite qu'une notification. Il est important de le signaler après la fin de la prise en charge. Après la fin de la situation de soins, la tiny house peut éventuellement être utilisée comme résidence permanente ou comme maison de vacances. Veuillez noter que ce changement d'utilisation nécessite également un permis.
POINTS D'ATTENTION
Vous ne pouvez pas vous contenter d'évacuer les eaux de vidange de l'évier, de la douche et des toilettes. Celles-ci doivent être soit raccordées au réseau d'égouts ou à une station d'épuration individuelle (STEP), soit stockées dans une citerne qui sera ensuite évacuée vers un transformateur agréé.
Si une tiny house est déplacée, il faut également faire attention à ses dimensions. Si la tiny house a une largeur supérieure à 2,55 mètres ou une hauteur supérieure à 4 mètres, elle ne peut être transportée que sous les conditions du transport exceptionnel.
Vous souhaitez placer une tiny house ?
Avant de placer une tiny house, il est important de prendre le temps de réfléchir à de nombreuses facettes. DLV peut vous fournir les conseils nécessaires.
